100 cv librement en france et legal

[Le Troyen]

Bonjour a tous j'ai une idée qui me trotte peut être est elle nul (sa serais pas étonnant )

voila les autre pays on le droit a des moto full et aussi de rouler en France avec leur moto full alors admettons que j’achète ma dans un pays frontalier la moto est débridé et interdite sauf si je l’immatricule aussi dans cet autre pays, il me suffi d'une adresse soit un particulier qui est d'accore soit une boite postale

donc es possible? que faudrait il faire pour que sa marche?

si je l'assure avec une assurance du pays d'origine ou alors en France sachant que la moto et moi en réalité on réside en France

allez y donnez moi vos avis les plus, les moins, les possibilité ou ce qui fait que ce n'est pas possible

[Le baveux]

délinquant

[PANI]

C est simple :

Si ton permis de conduire est français et que tu as une adresse sur le sol français , tu es censé te plier à la législation française .

Que tu ais une autre adresse en belgique ou autre c est pareil , même si la moto est étrangère .

[darckaxel]

Il faut que la moto soit immatriculé dans un autre pays. Avec une adresse de meme pays. Par exemple. Ce qui ce fait en ce moment c'est de créé une entreprise bidon avec une boîte aux lettres dans un pays de l' u.e . Comme ça pas de retrait de point (car conducteur inconnu) et possibilité davoir full car par immatriculé en France. Libre circulation de ton véhicule dans l' U.E. (J'attire quand même ton attention sur les énorme plaque d'immatriculation super moche des autres pays. )

[Braintrash]

Ca, j'y pense fortement, sauf que ma boîte ne serait pas bidon. ^^

[PANI]

Tu es certain Alex que le fait d avoir aussi une adresse et étant sur le sol français , certes européen , suffit à verbaliser ? C est le cas pour les réfléchissants pour le casque , vu que c est aussi , si je me trompe pas , une exclu bien de chez nous ...?

[Le Troyen]

j'ai trouver cette astuce car pour certaine voiture très particulière certain le fond déjas

par exemple une Ariel atom model interdis en France mais immatriculable en grande Bretagne et après avec nos libre frontière tu roule ou tu veux


un acteur Français l'avais fait mais pour la petite histoire il a eu un accident fatal avec cette même voiture

[Le Troyen]

Il faut que la moto soit immatriculé dans un autre pays. Avec une adresse de meme pays. Par exemple. Ce qui ce fait en ce moment c'est de créé une entreprise bidon avec une boîte aux lettres dans un pays de l' u.e . Comme ça pas de retrait de point (car conducteur inconnu) et possibilité davoir full car par immatriculé en France. Libre circulation de ton véhicule dans l' U.E. (J'attire quand même ton attention sur les énorme plaque d'immatriculation super moche des autres pays. )

l'idée est pas mal mais que ce sois sur une boite fictive ou sur une adresse il doit y avoir un impos type taxe d'habitation par exemple donc a voir si ce n'est pas trop coûteux a la fin?

[darckaxel]

Pani je suis certain. Lastuce est autour du véhicule. C'est comme si tu roulais avec la bagnole d'un italien toute l'année. Rien nous en empêche. Le véhicule peut être immatriculé dans un pays de l'U.E et circuler en France toute sa " vie ". Et pour se faire il faut une adresse et une assurance du pays d'immatriculation. Oui ça coûte chère . Le moin chère pays de l'E.S.T pour 3000 euro environ en fournissant deja le vehicule

Astuce bien utile pour les radars fixe et mobile.

Attention au poin tout de même car si tu es en infraction pour vitesse et que tu te fait physiquement contrôler tes points te sont retirés. Sans parler de la saisi ire du véhicule pour grand éxes de vitesse.

[PANI]

Merci Alex .

Hs on:
Le seul moyen pour récupérer son véhicule est qu il ne soit pas à ton nom . L État ne peut saisir ce qui n est pas à toi . La justice est clair la dessus .
Hs off

[!Ben!]

Tu ne seras simplement pas assuré en france passé 3 mois sur le territore français.

C'est simple et tous les frontaliers te le dirons.
Si tu es suisse et que ton job et ta maison sont en france ton assureur suisse va te demander de t'assurer en france passé 3 mois car il ne peut t'assurer en dehors de son pays! En tant que courtier il pourrait faire un changement par une boite française. Mais ce changement de contrat t'oblige a passer en plaque française et surtout a législation adéquate...

J'ai deux cas récents. Mon frangin est expat suisse et ma meilleure amie expat en allemagne. Pour mon frangin c'est sa caisse française qui pose probleme et pour mon amie c'est sa moto qui est france et sa bagnole allemande qui est en allemagne avec des plaques frnaçaise. (elle a fait une meilleure affaire en france)

Dans tous las cas on a demandé de se mettre en conformité avec les pays ou circulent les véhiculent passé un certain temps. Car non seulemnt c'est le lieu de résidence du proprio mais aussi la ou il est amené a circuler le plus souvent...

[MARC 84]

moralité respecte les 100 bourins ou soit un délinquant français!!!!!!!!!

[darckaxel]

La est la subtilité justement. De choisir une société ecran qui permet de domicilié le véhicule dans un autre pays.

Les voitures de loction sont toute immatriculé dans le 76 et 60. Car mon chère en assurance et siège basé dans ces départements. Pourtant les société de location loue dans toute la France.

Ça marché pareil dans l'U.E
La moto appartient a une société . Et la société t'appartient.

[la bavure]

je peux t'assurer que c'est bien plus difficile que tu ne le dis. Je peux te l'assurer

[Valen]

Ma petite contribution car j'ai eut différents cas:

- voiture immatriculée aux US, CG à mon nom, etant donné que tu es resident français et que le véhicule t'appartient tu dois le mettre en conformité. Pour l'assurance, pas de soucis une fois que les démarches de francisation sont lancées. Bon perso j'ai fait trainé 2 ans car c'était une Corvette à l'époque ou elles n'étaient pas importées en France. Si tu achètes dans l'UE par contre tu auras du mal a faire trainer et ca ne servira donc a rien.

- Voitures de société, immatriculée en Espagne. Assurance forcement espagnole pour la société.

Voiture homologuée en France: pas de soucis j'ai roulé 7 ans tous les jours comme ca dans Paris et y a aucun problème (meme vis à vis de l'assurance en cas de problème). Pas de pv de stationnement ( , pas de points en moins si on est flashés (ca c'était avant c'est fini depuis 2 semaines), par contre si on est arrêté, vu que le conducteur est francais il se prend les points.
Concretement voila ce qui se passe en cas de contrôle: tu es francais, tu travailles en espagne et c'est ta voiture de fonction, tu es en france pour tes congés... jamais eut de soucis. Et pour ceux qui pensent que ca marche qu'avec des véhicules de société "normaux" c'est pas vrai, j ai utiliser ca pour un boxster, un cayenne et une 997 cabriolet. (par contre des que tu croise la douane volante il t'arrete et fouille ta voiture au cas ou t'es un go fast... mon record, 4 fouilles en 7 heures entre biarritz et paris)

Voiture non homologuée en France: Aston martin préparée, 700 chevaux, un bruit d'enfer, phares longues portées bref l'inverse de la megane dci qui t arrête et ca se voit qu'elle est pas homologuées. Tu t'en fous, le véhiculé est immatriculé dans le pays de sa CG (l homologation européene marche pas toujours pour les modèles "spéciaux"), tu n'as pas a être en conformité avec la loi francaise a partir du moment ou tu es resident espagnol. Tu peux parfaitement rouler en France avec donc tu reprends le même refrain: "tu es francais, tu travailles en espagne et c'est ta voiture de fonction, tu es en france pour tes congés...". Pour l'anecdote la seule fois ou ils ont vraiment essayé de me prunier c'etait pour "plaque non conforme car de type tuning"..... grand moment de fou rire quand j'ai rectifié en "plaque de type Espagnole...."

En résumé pour que ça marche:
- la voiture doit être detenue par une société étrangère et en règle avec la legislation du pays (ex: controle technique local, d'ou l interet d'acheter dans les pays frontaliers et pas en pologne....ca fait loin apres)
- le conducteur peut etre français mais doit etre resident étranger (ca c'est pas compliqué tu prends l'adresse de la société)

Avantages:
- pas de PV
- c'est plus joli
- Achat souvent moins cher avec la TVA

Inconvénients:
- assurance pas donnée et forcement étrangère
- c'est chiant à la revente si tu rachètes pas sur la même société (faut racheter en nom propre, acquitter la TVA, etc...)
- creer une société que pour ca te coute de l'argent et ce n'est pas "rentable" pour une moto.

[Le Troyen]

donc c'est faisable mais pas sans crée une entreprise a l’étranger et d’après toi valen les assurances sont plus chers qu'en France pour un coup que ce n'est pas nous qui somme encore les pire a ce niveau sa change

[Valen]

En fait comme la conformité par rapport a une legislation dépends de la nationalité du véhicule, soit ta moto appartient a une personne morale (que tu peux detenir) soit à une personne physique (mais dans ce cas elle est pas a toi mais a "Miguel vasquez de la Plata".... mais ca tu peux oublier car entre la reciprocité des amendes et le fait que legalement la moto ne t appartient pas je te deconseille cette solution )

Les assurances "entreprises" sont plus cher que les assurances "particuliers" donc tu devrais payer "au moins" la même chose que si tu l'assure en particulier en France.

Dernier point: constituer une société et la maintenir en activité a un cout (capital social, frais d'enregistrement, obligation de tenir une compta, les impots sur la société etc...) mais aussi des repercutions sur ta situation (la mise a disposition de la moto est un avantage en nature, donc soumis a charge sociales dans la plupart des pays, cet avantage devant etre reintégré dans tes revenus en france)

En bref, si tu as deja une société a l'étranger qui gagne de l'argent ca le fait, sinon non

[darckaxel]

je peux t'assurer que c'est bien plus difficile que tu ne le dis. Je peux te l'assurer

Je n'est pas dit que c'était facile je disais même que c'était honereux et compliqué. ..

Mais faisable quand même

Sinon il faut attendre 2016. En espérant que rien ne change d'ici là.

[PANI]

Amen mes frères !

[Le Troyen]

En fait comme la conformité par rapport a une legislation dépends de la nationalité du véhicule, soit ta moto appartient a une personne morale (que tu peux detenir) soit à une personne physique (mais dans ce cas elle est pas a toi mais a "Miguel vasquez de la Plata".... mais ca tu peux oublier car entre la reciprocité des amendes et le fait que legalement la moto ne t appartient pas je te deconseille cette solution )

Les assurances "entreprises" sont plus cher que les assurances "particuliers" donc tu devrais payer "au moins" la même chose que si tu l'assure en particulier en France.

Dernier point: constituer une société et la maintenir en activité a un cout (capital social, frais d'enregistrement, obligation de tenir une compta, les impots sur la société etc...) mais aussi des repercutions sur ta situation (la mise a disposition de la moto est un avantage en nature, donc soumis a charge sociales dans la plupart des pays, cet avantage devant etre reintégré dans tes revenus en france)

En bref, si tu as deja une société a l'étranger qui gagne de l'argent ca le fait, sinon non

merci bien pour tout sa bon bas je crois que je n'est plus qu'à devenir un hors la loi