lun. 14 janv. 13 03:46
C'est juste le numéro d'"identification de la centrale moteur". Pour ainsi dire l'ECU, d'origine et chargé (enfin normalement... on se comprends
) avec une map à 100cv.
Soit pour nos diavel français : ZDM-R29
On y retrouve également "catégorie du véhicule : D" qui identifie le véhicule pour le "système de réception CE des véhicules à moteur"
Pour résumer, cette étiquette stipule la conformité de la moto avec le pays où elle sera commercialisée.
Aucun problème avec les forces de l'ordre pour ça.
Les informations de cette étiquette ne sont pas nécessaires pour circuler (voir la directive européenne en PDF en fin de post).
Rien n'empêche donc l'utilisateur final de la retirer.
En revanche, votre machine ne serait plus conforme si l'un de ces numéro était masqué ou manquant :
(et du coup, là, vous pourriez avoir des problèmes avec la maréchaussée)
Dans ce cas, vous risqueriez une amende de 4ème classe, soit 135€ forfaitaire, en vertu de l'article R317-9 (
http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArt ... ieLien=cid )
Paragraphe V
2° L'indication du type et le numéro d'ordre dans la série du type ou le numéro d'identification du véhicule doivent être frappés à froid, dans la moitié droite du véhicule, de façon à être facilement lisibles à un endroit accessible sur le châssis ou sur un élément essentiel et indémontable du véhicule. Pour toute motocyclette, tout tricycle, tout quadricycle à moteur ou tout cyclomoteur, le numéro d'identification doit être frappé à froid de façon à être facilement lisible à un endroit accessible du châssis ou du cadre, sur la partie droite du véhicule.
Pour votre information, les inscriptions réglementaires présentes sur un véhicule à 2 ou 3 roues en Europe sont définie par la directive européenne 2009/139/CE (dernière en date) (en PDF :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 011:FR:PDF )
pour ces infos.