Vice caché ou pas?

[la buée]

Voila, J'ai vendu mon 690 SMC il y a un mois ou deux pour acheter mon 848. Quand je l'avais acheté il y avait un bruit au niveau du haut moteur, sur les factures d'entretien cela avait été contrôlé par un garage et ils n'avaient rien trouvé d'anormal cela ne m'avais donc pas inquiété. J'ai roulé avec la moto pendant un an sans le moindre soucis. La personne qui a racheté la moto était informé, je lui avais dit qu'il y avait un bruit mais que celui ci avait été contrôlé par un garage comme le prouvait la facture et qu'il n'y avait rien d'anormal pour eux.


L'acheteur m'avait recontacté deux semaine après pour me dire que pour lui le bruit n'était pas normal, que cela venait d'un roulement du moteur ou je ne sais quoi et qu'il y avait vice caché. Je lui ai donc expliqué qu'il était au courant du bruit, que la facture prouve que je l'avais informé et que pour moi il n'y avait rien comme l'avaient stipulé le garage sur la facture. Je lui ai dit de faire la réviceion comme je ne l'avais pas faite avant la vente et de voir après.


Il ma recontacté hier pour me dire qu'il avait fait la réviceion et que apparemment le bruit ne viendrait pas du haut mais du bas moteur et que ça serait le vilebrequin qui serait mort donc pour lui c'est un vice caché. Je lui ai dit que je n’étais pas mécano et je faisais confiance à ce que le garage avait mis sur la facture. Il était conscient et informé du bruit à l'achat de la moto pour moi ce n'est en aucun cas un vice caché. Si jamais il y a bien quelque chose c'est au garage qui a contrôlé et dit qu'il n'y avais rien que la faute reviens.


Est ce que certaine personne on déjà rencontré ce genre de problème ou bien sont dans ce type de milieu et peuvent me donner quelque renseignement, merci.

PS: Désolé si le sujet n'est pas posté au bonne endroit, je ne savais pas trop où le poster.

[orsu2b]

Un peu d'orthographe, tu parles d'un vice caché et non d'une vis cachée

Est-ce que tu l'as informé par écrit du bruit existant ?
Si ce n'est pas le cas, ça sera sa parole contre la sienne. Tu as comme avantage que tu as une facture où le bruit a été constaté et jugé normal pas un garage. (Etait-ce une concession Ducati ?)

Tu as fait combien de km avec ton 848, en combien de temps ?

[levraiEagle4]

Par définition un vice caché est quelque chose qui n'est pas constatable de prime abord comme par exemple la toiture d'une maison complément déformée. -> article 1642 du code civil : Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même.

Si au démarrage le bruit est parfaitement audible au moment de la vente, et qu'en plus une facture stipule la présence du bruit c'est quand même bon signe pour toi car il sera assez difficile pour ton acheteur pour obtenir de ta part la prise en charge de ces frais. mais malgré tout ça peut être long comme procédure.

[Miniken]

Un peu d'orthographe, tu parles d'un vice caché et non d'une vis cachée

Est-ce que tu l'as informé par écrit du bruit existant ?
Si ce n'est pas le cas, ça sera sa parole contre la sienne. Tu as comme avantage que tu as une facture où le bruit a été constaté et jugé normal pas un garage. (Etait-ce une concession Ducati ?)

Tu as fait combien de km avec ton 848, en combien de temps ?

J'ai corrigé les fautes.

Je pense que le problème est sur le 690 et non le 848.

[Cesco2b]

Quand tu vends une moto d'occasions... Elle est vendue en l'état non??? Vu que ce n'est pas une vente faite par un professionnel

[levraiEagle4]

Non, tu es responsable de ce que tu vends si ton acheteur se retrouve limité dans l'usage du bien qu'il t'a acheté.

[la buée]

Merci pour les fautes
En effet il s'agit bien du 690 et non du 848.
Je n'avais rien d'ecris pour la bruit car pour moi il n'y avait rien d'anormal mais j'ai des SMS échangé avec lui ou je lui parle de la facture et du bruit en lui disant qu'il était au courant et il ne le nie a aucun moment.

[mous]

Bjr en tout cas je peux te dire que la mention vendu dans l état ne vaut rien du PT de vue juridique tu peux te renseigner le vendeur est toujours responsable de plus il aura l aide de sa protection juridique donc aucun frais pour lui normament vous devez passer par une expertise contradictoire attention monte bien ton dossier s il t envoie une LAR s c est qui il veut commencer la procédure et c est très long compte 4 a 5 ans

[zoolu]

+1 levraiEagle4

Mode Wiki :

Un vice caché est un défaut ou une imperfection dans un article, découvert après l'achat et que l'acheteur n'aurait pas pu découvrir par un examen superficiel. Ces défauts ne sont pas découverts par un examen ou des tests de routine, puisqu'ils n'apparaissent qu'après utilisation de l'objet, après utilisation de l'objet d’une façon spécifique, après un certain temps, après un changement des conditions environnementales ou dans d'autres circonstances permettant la découverte du défaut.

Généralement, il est du devoir du vendeur de réparer le bien, de le rembourser ou de lui trouver un bien de remplacement exempt de défaut ; cela entre en effet dans la garantie "implicite" de qualité que tout vendeur doit à son acheteur.

Ici il ne s'agit pas d'un vice caché, l'acheteur était parfaitement au courant du bruit, le vendeur l'a informé, l'acheteur à pu le constater, le vendeur à fournit une facture détaillant ce bruit "suspect" comme bénin et/ou non restrictif à la vente. A aucun moment le vendeur n'a caché quoique-ce-soit ou tenté de minimiser les faits. Pour ma part le cas est clair.

Au mieux l'acheteur peut se retourner contre le garage qui à établit la facture dont tu parle et... bon courage à lui!.

[ag 57]

malheureusement d apres la loi le responsable est le proprio de la machine meme avec la facture du garage
c est un defaut cache ou pas vice ou pas maintenant les travaux sont fait l expertise difficile

c est l experience qui parle

si procedure il y a il te faudra un bon avocat
ce que tu donnera a l avocat sera de ta poche

le discour et la conciliation raisonnable sont souvent la bonne solution dans ces cas la
tu lui a precise la version du garage c était honnete il doit le comprendre mais met toi a sa place .....

bonne discution

[la buée]

Les travaux n'ont pas été fait. Pour ce qui est des frais d'avocat j'ai une protection juridique qui prend en charge ce type de frais

[martial]

Une protection juridique ça vaut que dalle , vu le prix qu'il est payé , l'avocat ne se casse pas le cul , si je peux me permettre un conseil , essaye de trouver un arrangement , trouve un moteur d'occase et fait 50/50 .
J'ai mon beau frère qui a le même problème , il vend une R1 nickel , le gars fait 100 kms , moteur au fond !! , il lui réclame le remboursement , facture du garagiste , gardiennage , son avocat ( vu le montant il vaut en prendre un vrai ), ça commence a faire un beau billet , cela fait plus de six mois et c'est loin d'être fini .

[Neo14]

Pour moi il ne risque rien car le vendeur était parfaitement au courant, il a acheté en connaissance de cause.

[bus003]

C'est clair faut pas que tu t'inquiètes outre mesure.

Tu as fait le nécessaire, tu es dans ton bon droit. Garde bien toutes tes preuves de ta bonne foi.

Il existe pleins de discussions de gars qui se sont faits avoir et qui l'ont dans l'os donc...

Par contre si le gars ne se décourage pas la procédure prendra 2-3 ans entre les délais de justice, les experts et les recours possibles...

Mais au bout du bout il devrait l'avoir dans le cul.

A toi de voir ...

[dumé2b]

Dit lui qu'il vaut mieux qu'il l'assure tous risques et qu'il lui mette le feu

[Cesco2b]

Morale, mieux vaut donner en reprise... Et passé par un pro...de toutes façons quand tu es trop honnête tu te fais niquer...

[martial]

Dit lui qu'il vaut mieux qu'il l'assure tous risques et qu'il lui mette le feu

Ou invite le en corse

[Cesco2b]

Dume les bons tuyaux. B-)

[zoréol]

Si tu as la protection juridique, avant toute chose, contacte l'assurance qui te couvre pour éviter de faire une boulette trop grosse et non rattrapable qui pourrait se retourner contre toi ensuite devant le tribunal si cela y finit. Ensuite, un mauvais accord vaut souvent mieux qu'une procédure longue et pénible avec expertise, contre-expertise, patins et couffins avec la possibilité de perdre à la fin. Si tu sens que tu as les épaules pour cela, alors pas de problème mais ça ne va pas être ice cream. Mais surtout ne fais rien avant d'avoir un conseil juridique sérieux par un avocat.

Au risque de me répéter, il y a les associations de consommateurs qui peuvent t'aider à faire la part des choses . Ils ont l'expérience des litiges, le plus souvent un juriste maison et ont bien du mérite car ce sont des bénévoles. La première visite est gratuite. Si tu veux ensuite qu'ils s'impliquent contre le garage, car c'est réservé aux litiges des particuliers avec les professionnels, tu paieras une petite cotisation car ils n'ont légalement pas le droit de suivre une affaire d'une personne qui ne serait pas adhérente et ont déjà étés condamnées pour cela. C'est un grand scandale car ils le faisaient généralement pour des personnes en grande difficulté financière. Nos politiciens ont eux les moyens financiers de se payer un ou des avocats. Qui a dit "avec nos sous" là-bas au fond du forum?

[mous]

D'accord avec Martial au final quand tu tombes dans cette procédure longue et coûteuse il est plus sage de trouver un arrangement a l'amiable vous pouvez lire les minutes des tribunaux et vous vous ferez une idée consulte ligifrance plein d enseignements ce qui en ressors c est qu on n est jamais sur de rien bon courage cela va etre tres tres long a mediter

[la buée]

Je sais que si cela part en procédure il y en a pour un moment. Un ami a acheter un véhicule où le moteur à lacher au bout de 3 semaines, résultat 5 ans de procédure avec expertise, contre expertise, contre contre expertise, etc, etc. Sa protection juridique a pris en charge tout les frais d'avocat et une grosse partie des expertises. Je n'ai pas de nouvelle depuis samedi donc je ne sais pas ce qu'il en est de son coté

[zoréol]

Probablement en train de se renseigner aussi. S'il en arrive aux même conclusions que toi, il vaudrait mieux essayer de négocier quitte à se retourner contre le garage ensuite. Si tu as roulé un an comme cela après leur expertise, je crois que ce n'est pas la peine de trop y croire....