échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
- HF
- Bébé Ducati-Maniaque
- Âge : 63
- Localisation : 51 Marne
- Sexe :
- Votre Ducati : 899 Panigale
Sujet : échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
bonjour,
Arrêté hier après-midi dans un rond-point de Cormontreuil (près de REIMS départ.51) , la gendarmerie m'ammende pour
un échappement trop bruyant alors que celui-ci est strictement d'origine; je n'ai bien sûr pas signé ce PV et vous informe
de la suite des évènements (ce gendarme même en ayant ma carte grise sous les yeux n'a rien voulu savoir et je ne jouais
pas à faire "vroum-vroum" pour épater la gallerie; à 55 ans j'ai passé l'âge!)
Arrêté hier après-midi dans un rond-point de Cormontreuil (près de REIMS départ.51) , la gendarmerie m'ammende pour
un échappement trop bruyant alors que celui-ci est strictement d'origine; je n'ai bien sûr pas signé ce PV et vous informe
de la suite des évènements (ce gendarme même en ayant ma carte grise sous les yeux n'a rien voulu savoir et je ne jouais
pas à faire "vroum-vroum" pour épater la gallerie; à 55 ans j'ai passé l'âge!)
- oblique
- Apprenti Ducati-Maniaque
- Âge : 59
- Localisation : 95 Val-d'Oise
- Sexe :
- Votre Ducati : 998
- Votre 2ème Ducati (optionnel) : 749
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
T'as pu prendre des photos (avec ton portable) et avec les kepis a cote pour immortaliser tes pots d'origine (=> homologues).. en soit disant infraction ? de cette façon on pourra pas te soupçonner d'avoir remis les origines après..
- cricriadore
- Apprenti Ducati-Maniaque
- Âge : 54
- Localisation : 80 Somme
- Sexe :
- Votre Ducati : 1200 Multistrada S Touring
- Localisation : picardie
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
encore un con qui connait pas son métier et outrepasse ses pouvoirs.
- cricriadore
- Apprenti Ducati-Maniaque
- Âge : 54
- Localisation : 80 Somme
- Sexe :
- Votre Ducati : 1200 Multistrada S Touring
- Localisation : picardie
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
il l'a fait à l'oreille ou au sonomètre ...
- HF
- Bébé Ducati-Maniaque
- Âge : 63
- Localisation : 51 Marne
- Sexe :
- Votre Ducati : 899 Panigale
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
pas pris de photo, pas eu le réflexe, et c'est une estimation de sa part, pas de sonomètre; j'ai même appelé mon DS qui voulait lui parler et il n'a pas désiré l'écouter. Je vais vous tenir au courant de la suite pour pouvoir servir d'exemple et savoir comment se défendre quand on possède une machine 100/100 homolguée et qu'on vous met une prune !
- HF
- Bébé Ducati-Maniaque
- Âge : 63
- Localisation : 51 Marne
- Sexe :
- Votre Ducati : 899 Panigale
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
Hello !
Suite à ma contestation avec courrier envoyé le 19/10/2015 intégrant 2 photos de ma 899 et celle du catalogue où je précise que l'échappement est strictement d'origine et donc homologué pour la route, je n'ai toujours pas, ce jour,
de retour mais ne crions pas victoire trop vite car je n'ai aucune idée du délai de réponse possible de l'administration ! (j'ai reçu l'avis de contravention 7 jours après le contrôle gendarmerie)
Suite à ma contestation avec courrier envoyé le 19/10/2015 intégrant 2 photos de ma 899 et celle du catalogue où je précise que l'échappement est strictement d'origine et donc homologué pour la route, je n'ai toujours pas, ce jour,
de retour mais ne crions pas victoire trop vite car je n'ai aucune idée du délai de réponse possible de l'administration ! (j'ai reçu l'avis de contravention 7 jours après le contrôle gendarmerie)
- Funky
- Ducati-Maniaque de plomb
- Localisation : 38 Isère
- Sexe :
- Votre Ducati : 1103 Panigale V4
- Votre 2ème Ducati (optionnel) : Aucune
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
Je te conseille de contacter Ducati France, PV à l'appui. Ils devraient être en mesure d'envoyer un courrier officiel que la Gendarmerie ne pourra pas contester.
Je parle en connaissance de cause : travaillant chez un manufacturier de pneus, j'ai plusieurs fois fait sauter des PV rédigés par des gendarmes et policiers incompétents et ayant verbalisé à tort des clients.
Je parle en connaissance de cause : travaillant chez un manufacturier de pneus, j'ai plusieurs fois fait sauter des PV rédigés par des gendarmes et policiers incompétents et ayant verbalisé à tort des clients.
- Mi-K
- Âge : 45
- Localisation : 34 Hérault
- Sexe :
- Votre Ducati : Aucune
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
Tu devrais avoir une réponse d'ici la fin de l'année où ils rejettent ta demande mais tu contestes en demandant à passer devant le juge et ça sera classé sans suite.
Tiens-nous au courant de la suite.
Tiens-nous au courant de la suite.
- lololabricot
- Jeune Ducati-Maniaque
- Âge : 44
- Localisation : 95 Val-d'Oise
- Sexe :
- Votre Ducati : 899 Panigale
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
l'émission de bruit gênant n'a pas besoin d'être appuyé par un sonomètre.
Par contre oui fait un courrier de contestation en expliquant que le niveau sonore d'origine est de 106db, joint la copie de la CG et une photo de la plaque constructeur sur le cadre avant.
Par contre oui fait un courrier de contestation en expliquant que le niveau sonore d'origine est de 106db, joint la copie de la CG et une photo de la plaque constructeur sur le cadre avant.
- Fab84
- Âge : 38
- Localisation : 84 Vaucluse
- Sexe :
- Votre Ducati : 899 Panigale
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
Salut! Suite à ta mésaventure, j'ai été également contrôlé à plusieurs reprises pour le bruit. Je leur ai montré à chaque fois la plaque constructeur située sur le cadre à gauche stipulant 107 decibels à 5000 tours minutes. Et l'inscription Ducati sur le pot avec le numéro de série.
Je n'ai toujours eu que pour réponse :
"Allez c'est bon circulez..."
Et j'averti tout le temps mon collègue de la ffmc qui s'empresse de venir sur place contrôler la légalité des contrôles. En général ils plient vite boutique.
Je n'ai toujours eu que pour réponse :
"Allez c'est bon circulez..."
Et j'averti tout le temps mon collègue de la ffmc qui s'empresse de venir sur place contrôler la légalité des contrôles. En général ils plient vite boutique.
- vincelp
- Ducati-Maniaque de plomb
- Âge : 61
- Localisation : 35 Ille-et-Vilaine
- Sexe :
- Votre Ducati : 803 Scrambler Desert Sled
- Localisation : Rennes
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
'lut
Je confirme que le test avec sonomètre n'est pas obligatoire. L'intime conviction de l'officiel suffit.
Par contre, face à la preuve visuelle de la conformité des pots, il aurait dû avoir le réflexe de te laisser repartir.
C'est dans ce genre de cas que tu dois pouvoir rentabiliser ton assistance juridique incluse dans ta police d'assurance. Ils ne feront pas les démarches à ta place, mais te conseilleront.
Notamment, sur un point nouveau : une loi récente a institué une notion de réponse positive par défaut de l'administration au-delà d'un certain délai. Essaie de te renseigner pour voir si ça s'applique à ta contestation. Si oui, tu n'as alors qu'à attendre, les piles de dossier doivent être suffisamment hautes pour que tu n'en entendes plus jamais parler.
Je confirme que le test avec sonomètre n'est pas obligatoire. L'intime conviction de l'officiel suffit.
Par contre, face à la preuve visuelle de la conformité des pots, il aurait dû avoir le réflexe de te laisser repartir.
C'est dans ce genre de cas que tu dois pouvoir rentabiliser ton assistance juridique incluse dans ta police d'assurance. Ils ne feront pas les démarches à ta place, mais te conseilleront.
Notamment, sur un point nouveau : une loi récente a institué une notion de réponse positive par défaut de l'administration au-delà d'un certain délai. Essaie de te renseigner pour voir si ça s'applique à ta contestation. Si oui, tu n'as alors qu'à attendre, les piles de dossier doivent être suffisamment hautes pour que tu n'en entendes plus jamais parler.
- HF
- Bébé Ducati-Maniaque
- Âge : 63
- Localisation : 51 Marne
- Sexe :
- Votre Ducati : 899 Panigale
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
J'ai reçu le 19/01/2016 un courrier renvoyant ma contestation a la juridiction de Reims et depuis plus rien ; si j'ai des nouvelles,je ne manquerai pas d'alimenter le forum
- HF
- Bébé Ducati-Maniaque
- Âge : 63
- Localisation : 51 Marne
- Sexe :
- Votre Ducati : 899 Panigale
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
j'ai reçu en recommandé, le 14/10/2016 une condamnation pénale de 166€ (135€ + 61€ de frais de dossier) que je peux régler avant le 14/11 avec un abattement de 20% , une sorte de "jte fais 20% et tu règles tout de suite pour ne pas engorger un peu plus les tribunaux"; ayant fait appel au service juridique de la Mutuelle des motards, celle-ci m'a dirigé vers un cabinet d'avocats de Reims qui me conseille de payer l'amende réduite pour 2 raisons: 1- le gendarme qui m'a dressé le PV est assermenté et lui seul estime ou pas si le bruit à l'arrêt de ma Panigalette lui semble trop important - point (la CG avec le nbre de DB indiqué;, il s'en fout !) 2- si je souhaite, aujourd'hui faire une demande d'opposition, via un avocat, on peux toujours prétendre que depuis, j'ai modifié les silencieux ! Encore une fois, c'est la bataille du pot de terre contre le pot de fer. Je fais parti du "peuple" c'est à dire : tu payes et tu la fermes !
- cricriadore
- Apprenti Ducati-Maniaque
- Âge : 54
- Localisation : 80 Somme
- Sexe :
- Votre Ducati : 1200 Multistrada S Touring
- Localisation : picardie
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
les juges ont pas que çà à faire, donc si tu as le droit au juge ... çà les emmerde
- Eau de Métal
- Bébé Ducati-Maniaque
- Localisation : 02 Aisne
- Sexe :
- Votre Ducati : 1260 XDiavel
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
affligent ! lamentable ... déconcertant et grave .
- Grand Schtroumpf
- Localisation : 78 Yvelines
- Sexe :
- Votre Ducati : 1200 Diavel AMG
- Votre 2ème Ducati (optionnel) : 1100 Streetfighter V4 S
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
Incroyable !
- Arnaudu64
- Ducati-Maniaque de plomb
- Âge : 47
- Localisation : 64 Pyrénées-Atlantiques
- Sexe :
- Votre Ducati : 950 Hypermotard SP
- Votre 2ème Ducati (optionnel) : Aucune
- Localisation : PAU - 64
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
C'est de l'abus de pouvoir !!!
Sans doute un flic qui vit en centre ville et qui ne supporte plus les 2 roues bruyants y compris ceux équipés de pots homologués !! (comment font ils d'ailleurs pour faire homologuer des émissions sonores de 106 dB ou plus ??? ).
Ok beaucoup de motards déconnent et sont de très mauvais "ambassadeurs" de notre communauté (déjà peu appréciée...) quand je vois certains comportements (rupteur en ville , wheeling, ...) et on le paye !!!
A bon entendeur ...
A+
Sans doute un flic qui vit en centre ville et qui ne supporte plus les 2 roues bruyants y compris ceux équipés de pots homologués !! (comment font ils d'ailleurs pour faire homologuer des émissions sonores de 106 dB ou plus ??? ).
Ok beaucoup de motards déconnent et sont de très mauvais "ambassadeurs" de notre communauté (déjà peu appréciée...) quand je vois certains comportements (rupteur en ville , wheeling, ...) et on le paye !!!
A bon entendeur ...
A+
- Vince_007
- Âge : 57
- Localisation : 35 Ille-et-Vilaine
- Sexe :
- Votre Ducati : 1103 Panigale V4 S
- Localisation : Ille et Vilaine
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
Bonjour à tous,
Un flic au doigt mouillé ou à l'oreille ne peut dresser un PV sans une mesure précise et avec un matériel HOMOLOGUE. A preuve du contraire, notre gallinacé tout de bleu vêtu, ne peut s'affranchir des règles qui lui sont imposées. Se pourvoir devant le juge ferai sauter sans l'ombre d'un doute le PV, mais imposerait aussi la charge d'un avocat. Si d'aventure tu as le droit à un conseil gratuit, voire même une représentation, tu gagnerais !!!
D'où l'intérêt d'être affilié à un club comme l'A.C.O. ou tout autre organisme à même de défendre les citoyens motorisés et diriger nos fervents représentants de l'ordre, vers une mission on ne peut plus utile sur la sécurité, qui est LEUR métier mais, à l'évidence, largement moins rémunératrice ou intégrée à leur "quota" !!!
Un flic au doigt mouillé ou à l'oreille ne peut dresser un PV sans une mesure précise et avec un matériel HOMOLOGUE. A preuve du contraire, notre gallinacé tout de bleu vêtu, ne peut s'affranchir des règles qui lui sont imposées. Se pourvoir devant le juge ferai sauter sans l'ombre d'un doute le PV, mais imposerait aussi la charge d'un avocat. Si d'aventure tu as le droit à un conseil gratuit, voire même une représentation, tu gagnerais !!!
D'où l'intérêt d'être affilié à un club comme l'A.C.O. ou tout autre organisme à même de défendre les citoyens motorisés et diriger nos fervents représentants de l'ordre, vers une mission on ne peut plus utile sur la sécurité, qui est LEUR métier mais, à l'évidence, largement moins rémunératrice ou intégrée à leur "quota" !!!
- ducat.sicilia
- Apprenti Ducati-Maniaque
- Âge : 63
- Localisation : 13 Bouches-du-Rhône
- Sexe :
- Votre Ducati : 1100 Monster S
- Localisation : BdR
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
tout a fait........ de même si il etait compétant dans la matière et avait un doute comme çà arrive parfois il te fait convoquer avec ta bécane au service de l’environnement etc.... ou ils contrôleront avec le sonomètre la moto .
- Miniken
- Âge : 36
- Localisation : 91 Essonne
- Sexe :
- Votre Ducati : 848 Streetfighter
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
Hello,
si je puis me permettre, je ne suis pas d'accord avec toi Vince, c'est une chose que j'ai déjà vue plusieurs fois.
Malheureusement un flic peut tout à fait te mettre une amende s'il considère que ta moto fait trop de bruit, notamment en ville pour éviter que des petits malins complexés par le bruit de leur pétrolette ne tirent la 1ère ou la 2nde un peu trop haut dans les tours et ne fassent chier la terre entière. Par contre ils n'ont pas le droit de te confisquer la moto sans une mesure officielle.
Au même titre qu'ils ont le droit de te verbaliser pour "conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances" mais ne peuvent pas te retirer de point sans appareil de mesure.
Bon courage HF
si je puis me permettre, je ne suis pas d'accord avec toi Vince, c'est une chose que j'ai déjà vue plusieurs fois.
Malheureusement un flic peut tout à fait te mettre une amende s'il considère que ta moto fait trop de bruit, notamment en ville pour éviter que des petits malins complexés par le bruit de leur pétrolette ne tirent la 1ère ou la 2nde un peu trop haut dans les tours et ne fassent chier la terre entière. Par contre ils n'ont pas le droit de te confisquer la moto sans une mesure officielle.
Au même titre qu'ils ont le droit de te verbaliser pour "conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances" mais ne peuvent pas te retirer de point sans appareil de mesure.
Bon courage HF
- ducat.sicilia
- Apprenti Ducati-Maniaque
- Âge : 63
- Localisation : 13 Bouches-du-Rhône
- Sexe :
- Votre Ducati : 1100 Monster S
- Localisation : BdR
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
peut on m affirmer si elle fait 83 ou 100 db juste sur une simple appréciation dans ce cas de figure elle est d'origine donc plus prés des normes quand un bleu considère quelle est hors des norme c'est quelle fait du barrouff loin du tolérable alors la oui
- Vince_007
- Âge : 57
- Localisation : 35 Ille-et-Vilaine
- Sexe :
- Votre Ducati : 1103 Panigale V4 S
- Localisation : Ille et Vilaine
Sujet : Re: échappement 899 d'origine jugé trop bruyant !
Bonjour Miniken,Miniken a écrit :Hello,
si je puis me permettre, je ne suis pas d'accord avec toi Vince, c'est une chose que j'ai déjà vue plusieurs fois.
Malheureusement un flic peut tout à fait te mettre une amende s'il considère que ta moto fait trop de bruit, notamment en ville pour éviter que des petits malins complexés par le bruit de leur pétrolette ne tirent la 1ère ou la 2nde un peu trop haut dans les tours et ne fassent chier la terre entière. Par contre ils n'ont pas le droit de te confisquer la moto sans une mesure officielle.
Au même titre qu'ils ont le droit de te verbaliser pour "conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances" mais ne peuvent pas te retirer de point sans appareil de mesure.
Bon courage HF
Tu as parfaitement raison. Je raisonnais en perte de point ou autre, mais effectivement l'amende sera là. C'était à préciser et tu avais les arguments